5. Radiocommunications à assurer dans le cadre du système, fréquences à utiliser pour l'envoi des comptes rendus et renseignements à fournir

Les radiocommunications envisagées pour le système sont celles qui sont définies dans le cadre du SMDSM pour la zone A1.

Les comptes rendus de navires s'effectuent en radiotéléphonie sur ondes métriques. Les canaux définis sont la voie 13 en ondes métriques, veillée en permanence par le STM, ainsi que la voie 80 également utilisée pour la diffusion des informations de sécurité.

Le plan de fréquence précité serait exploité dans l'attente de modifications rendues nécessaires par l'utilisation des transpondeurs de l'AIS qui pourront également être employés pour l'envoi des comptes rendus. La possibilité de telles transmissions fera l'objet d'une communication de la France à l'OMI.

Si pour une raison quelconque, un navire se trouvait dans l'impossibilité de communiquer avec le STM sur ondes métriques, il devrait utiliser tout autre moyen de communication dont il disposerait.