Décret n°2000-745 du 1 août 2000

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Art. 1er. - I. - Les ouvrages en platine, en or et en argent ainsi que les ouvrages mixtes composés d'or et d'argent doivent être revêtus des poinçons de titre conformes au tableau annexé au présent décret.

II. - Le poinçon du deuxième titre d'or est supprimé.

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Art. 1er. - I. - Les ouvrages en platine, en or et en argent ainsi que les ouvrages mixtes composés d'or et d'argent doivent être revêtus des poinçons de titre conformes au tableau annexé au présent décret.

II. - Le poinçon du deuxième titre d'or est supprimé.

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