Décret n°2000-745 du 1 août 2000

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Art. 2. - Les poinçons destinés à la marque des ouvrages dans lesquels l'or et l'argent sont juxtaposés à d'autres métaux selon les principes prévus à l'article 4 du décret du 16 juillet 1984 susvisé sont repris dans le tableau ci-annexé.

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Art. 2. - Les poinçons destinés à la marque des ouvrages dans lesquels l'or et l'argent sont juxtaposés à d'autres métaux selon les principes prévus à l'article 4 du décret du 16 juillet 1984 susvisé sont repris dans le tableau ci-annexé.

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