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Décret n°2000-1163 du 28 novembre 2000

modifiant le décret n° 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine

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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la défense,

Vu le décret n° 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine,

En vigueur depuis le 1 décembre 2000

Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Lionel Jospin

Par le Premier ministre :

Le ministre de la défense,

Alain Richard

En vigueur depuis le vendredi 1 décembre 2000

Décret n°2000-1163 du 28 novembre 2000
Article 1
Article 2