Décret n°91-335 du 2 avril 1991

Article 6

Créé le 6 avril 1991 · En vigueur du 1 décembre 2000 au 27 novembre 2008

L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un vice-président, d'un secrétaire perpétuel et d'un secrétaire perpétuel adjoint qui, avec le président, forment le bureau de l'académie. Les quatre membres de ce bureau sont élus parmi les membres titulaires et accèdent à leur fonction dans les conditions prévues aux articles 11 et 12 et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.
Le bureau se réunit sur convocation de son président. Le chef d'état-major de la marine peut se faire représenter, avec voix consultative, aux réunions du bureau dont il est avisé.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 28 novembre 2008

Abrogé parDécret n°2008-1219 du 25 novembre 2008art. 3

En vigueur du vendredi 1 décembre 2000 au jeudi 27 novembre 2008

L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un

11

et

12

et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.

Le bureau se réunit sur convocation de son président. Le chef d'état-major de la marine peut se faire représenter, avec voix consultative, aux réunions du bureau dont il est avisé.

En vigueur du samedi 6 avril 1991 au jeudi 30 novembre 2000

L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un vice-président, d'un secrétaire perpétuel et d'un secrétaire perpétuel adjoint qui, avec le président, forment le bureau de l'académie. Les quatre membres de ce bureau sont élus parmi les membres titulaires et accèdent à leur fonction dans les conditions prévues aux articles

11

et

12

et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.

Le bureau se réunit sur convocation de son président.