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Décret du 9 novembre 2026

portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

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Élection d'un nouveau membre à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Résumé. Un nouveau membre a été élu à l'Académie des inscriptions et belles-lettres pour remplacer un membre décédé.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu la loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 modifiée de programme pour la recherche, notamment ses articles 35 à 38 ;

Vu le décret n° 2017-1208 du 1er août 2017 (Modification des statuts de l'Académie des inscriptions et belles-lettres) portant approbation de la modification des statuts de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ;

Vu l'extrait du procès-verbal de la séance tenue par l'Académie des inscriptions et belles-lettres en date du 23 octobre 2026,

Décrète :

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Élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Résumé. L'Académie des inscriptions et belles-lettres a élu M. Sylvain BROCQUET pour remplacer M. Pierre TOUBERT, décédé.

Est approuvée l'élection, par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de M. Sylvain BROCQUET au fauteuil d'Académicien de M. Pierre TOUBERT, devenu vacant à la suite de son décès.

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Application d'un décret par les autorités compétentes

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont chargés de faire appliquer un nouveau décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 novembre 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe BAPTISTE

Décret du 9 novembre 2026
Article 1
Article 2