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Décret du 9 mars 2017

portant nomination du directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - M. THIBAULT (Olivier)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination du directeur général de l'Office national de la chasse

Résumé. Le décret nomme Olivier Thibault comme directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage à partir du 15 mars 2017.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'environnement, notamment son article R. 421-10 (Nomination et remplacement des dirigeants de l'Office national de la chasse) ;

Vu l'ordonnance n° 58-1136 du 28 novembre 1958 portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'Etat, notamment son article 1er (Attribution d'emplois spécifiques par le conseil des ministres) ;

Vu le décret n° 85-834 du 6 août 1985 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales et modifiant le décret n° 59-587 du 29 avril 1959 modifié ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'Olivier Thibault à la tête de l'ONCFS

Résumé. Olivier Thibault est nommé directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage à partir du 15 mars 2017.

M. Olivier THIBAULT, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé, à compter du 15 mars 2017, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage.

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Responsables de l'application du décret

Résumé. Le décret du 9 mars 2017 précise qui est responsable de son application.

Le Premier ministre, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2017.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Bernard Cazeneuve

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Ségolène Royal

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Stéphane Le Foll

Décret du 9 mars 2017
Article 1
Article 2