JORF n°0109 du 10 mai 2025

Décret du 9 mai 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur,

Vu le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, notamment ses articles R. 165, R. 166 et R. 167 ;

Vu le décret du 20 septembre 2023 portant nomination d'un membre du conseil de l'ordre national du Mérite,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Chantal Loïal au conseil de l'ordre national du Mérite

Résumé Mme Chantal Loïal, danseuse et chorégraphe, est nommée membre du conseil de l'ordre national du Mérite.
Mots-clés : Nomination Ordre national du Mérite Danse Culture

Est nommée membre du conseil de l'ordre national du Mérite :
Mme Chantal Loïal, danseuse, chorégraphe, fondatrice d'une compagnie de danse, officier de l'ordre national du Mérite.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du Premier ministre et du grand chancelier

Résumé Le Premier ministre et le grand chancelier doivent appliquer le décret, qui sera publié au Journal officiel.
Mots-clés : Décret Application Légion d'honneur Journal officiel

Le Premier ministre et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 mai 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Vu pour l'exécution :

Le grand chancelier de la Légion d'honneur,

François Lecointre