JORF n°190 du 18 août 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A B C D E F G H sont définis comme suit (les coordonnées des sommets A B C D E F G dans le système de projection Lambert I, zone Nord, étant données à titre subsidiaire):
A Borne géodésique dite &lt;<braspart ii="" -="" les="" quidic="" ar="" menez="">&gt;, no 58 a,
cotée 157,8 (sommet B du permis exclusif de recherches de mines de Lopérec):

x=131964,21 y=1084247,39

B Point géodésique dit &lt;<brennilis>&gt;, no 203, coté 293,0 (axe et sommet de la cheminée de la centrale électrique des monts d'Arrée située sur le territoire de la commune de Loqueffret):

x=140429,41 y=1091267,37

C Borne géodésique dite &lt;<loqueffret iii="" -="" roch="" ar="" menez="">&gt;, no 30, cotée 241,7:

x=145118,02 y=1089319,34

D Situé dans la parcelle no 379, section C, du cadastre de la commune de Huelgoat, sur la bordure Nord-Est du chemin allant de Huelgoat au point de départ du canal inférieur d'alimentation de la mine, à 40 mètres vers le Nord-Ouest de l'intersection de l'axe de ce chemin avec l'axe du canal supérieur d'alimentation de la mine (sommet I de la concession de mines de Huelgoat):

x=150650 y=1091900

E Angle Sud-Ouest de la maison de M. Anges (Joseph) au hameau de Kerbriand, inscrite sous le numéro 610 au plan cadastral de la commune de Plouyé,
section B (sommet E de la concession de mines de Huelgoat):

x=151070 y=1089250

F Point géodésique dit &lt;<plouyé iii="" -="" le="" bourg="">&gt;, no 43, coté 194,2 (base de la croix du clocher de Plouyé):

x=150053,37 y=1086316,86

G Borne géodésique dite &lt;<le cloître-pleyben="" i="" -="" goaremor="" menez="">&gt;, no 10,
cotée 165,2:

x=136072,14 y=1082243,55

H Axe du clocher de la chapelle de Lannelec, commune de Pleyben (sommet C du permis exclusif de recherches de mines de Lopérec).</plouyé></brennilis>


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A B C D E F G H sont définis comme suit (les coordonnées des sommets A B C D E F G dans le système de projection Lambert I, zone Nord, étant données à titre subsidiaire):

A Borne géodésique dite <<Braspart II - Les Quidic ar Menez>>, no 58 a,

cotée 157,8 (sommet B du permis exclusif de recherches de mines de Lopérec):

x=131964,21 y=1084247,39

B Point géodésique dit <<Brennilis>>, no 203, coté 293,0 (axe et sommet de la cheminée de la centrale électrique des monts d'Arrée située sur le territoire de la commune de Loqueffret):

x=140429,41 y=1091267,37

C Borne géodésique dite <<Loqueffret III - Roch ar Menez>>, no 30, cotée 241,7:

x=145118,02 y=1089319,34

D Situé dans la parcelle no 379, section C, du cadastre de la commune de Huelgoat, sur la bordure Nord-Est du chemin allant de Huelgoat au point de départ du canal inférieur d'alimentation de la mine, à 40 mètres vers le Nord-Ouest de l'intersection de l'axe de ce chemin avec l'axe du canal supérieur d'alimentation de la mine (sommet I de la concession de mines de Huelgoat):

x=150650 y=1091900

E Angle Sud-Ouest de la maison de M. Anges (Joseph) au hameau de Kerbriand, inscrite sous le numéro 610 au plan cadastral de la commune de Plouyé,

section B (sommet E de la concession de mines de Huelgoat):

x=151070 y=1089250

F Point géodésique dit <<Plouyé III - Le Bourg>>, no 43, coté 194,2 (base de la croix du clocher de Plouyé):

x=150053,37 y=1086316,86

G Borne géodésique dite <<Le Cloître-Pleyben I - Goaremor Menez>>, no 10,

cotée 165,2:

x=136072,14 y=1082243,55

H Axe du clocher de la chapelle de Lannelec, commune de Pleyben (sommet C du permis exclusif de recherches de mines de Lopérec).