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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Décret du 8 janvier 1990 : mission temporaire d'un député
Résumé Le décret du 8 janvier 1990 nomme M. Alain Vivien, député, pour une mission temporaire auprès du Premier ministre.
Mots-clés : décret député mission temporaire Premier ministre code électoral
Art. 1er. - M. Alain Vivien, député, est, dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé, chargé d'une mission temporaire auprès du Premier ministre.
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