JORF n°0284 du 8 décembre 2011

Par décret en date du 7 décembre 2011, la liste des membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire mentionnée à l'article 1er du décret du 28 février 2008 portant nomination de membres et du président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire est modifiée et complétée de la manière suivante :

2° En qualité de représentants
des commissions locales d'information (CLI)

M. Jacques Maugein, membre de la CLIN du Blayais, en remplacement de M. Gérard Ancelin.
M. Gilbert Abarnou, membre de la CLI de Golfech, suppléant de M. Alexis Calafat.
M. Roméo Ragazzo, membre de la CLI de Gravelines, suppléant de M. Jean-Claude Delalonde.
M. Claude Halbecq, membre des CLI de Flamanville, du centre de stockage de la Manche et de La Hague, suppléant de M. Michel Laurent.
M. Florion Guillaud, membre de la CLIN du Blayais, suppléant de M. Jacques Maugein.
Mme Chantal Rigal, membre de la CLI de Saclay, suppléante de M. David Ros.
M. Jean-Pierre Charre, membre de la CLI de Marcoule-Gard, suppléant de Mme Monique Sené.
3° En qualité de représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
M. Yannick Rousselet, représentant l'association Greenpeace France, suppléant de M. Pierre Barbey.
Mme Charlotte Nithart, représentant l'association Robin des Bois, suppléante de M. Jacky Bonnemains.
M. Didier Liquière, représentant l'association Malades et accidentés du nucléaire et du chimique et leurs sympathisants (MANES), suppléant de Mme Elise Champeau.
M. Jean-Paul Lacote, représentant France Nature Environnement, suppléant de Mme Christine Gilloire.
Mme Dominique Allaume-Bobe, représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF), suppléante de M. Henri Joyeux.
M. Yves Kessler, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNC), suppléant de M. Simon Schraub.

4° En qualité de représentants
des personnes responsables d'activités nucléaires

M. Bruno Cahen, représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, en remplacement de M. Bruno Cahen, directeur sûreté-qualité-environnement de l'ANDRA.
M. Henri Proglio, représentant Electricité de France, en remplacement de M. Pierre Gadonneix.
M. Philippe Knoche, représentant AREVA, en remplacement de M. Joël Pijselman.
M. Hervé Bernard, représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, suppléant de M. Bernard Bigot.
M. Fabrice Boissier, représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, suppléant de M. Bruno Cahen.
Pr. Olivier Mundler, représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire (SFMN), suppléant de M. Jean-Yves Devaux.
M. Jean-René Caramelle, représentant l'association Ressources, suppléant de M. Jean-Claude Godin.
M. Jean-Luc Andrieux, représentant AREVA, suppléant de M. Philippe Knoche.
M. Jean Tandonnet, représentant Electricité de France, suppléant de M. Henri Proglio.

5° En qualité de représentants d'organisations syndicales
de salariés représentatives

M. Pierre Pochitaloff, représentant le SPAEN-UNSA, en remplacement de Mme Geneviève Lesourd.
M. Yann Thiebaut, représentant la CGT-FO, suppléant de M. Edouard Cahen.
M. Paul Auguste, représentant la CFDT, suppléant de M. Gilles Compagnat.
M. Bruno Blanchon, représentant la CGT, suppléant de M. Michel Lallier.
M. Bernard Merten, représentant la CFTC, suppléant de M. Pierre-Yves Monteleon.
M. Jacques Simon, représentant le SPAEN-UNSA, suppléant de M. Pierre Pochitaloff.
7° En qualité de représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
M. Jean-Paul Kihl, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, en remplacement de M. Alain Perret.
M. Bernard Dupraz, délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, en remplacement de M. Marcel Jurien de La Gravière.
M. Philippe Jamet, Autorité de sûreté nucléaire, suppléant de M. André-Claude Lacoste.
M. Jérôme Goellner, direction générale de la prévention des risques, suppléant de M. Laurent Michel.
M. Thierry Lahaye, direction générale du travail, suppléant de M. Jean-Denis Combrexelle.
M. Marc Leurette, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, suppléant de M. Jean-Paul Kihl.
M. François Rollinger, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, suppléant de M. Jacques Repussard.
M. Alain Girard, service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, suppléant de M. Bernard Dupraz.
Les membres titulaires susmentionnés sont nommés pour la durée restante du mandat du titulaire qu'ils remplacent. Les membres suppléants susmentionnés sont nommés pour la durée du mandat du membre titulaire restant à courir.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 7 décembre 2011, la liste des membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire mentionnée à l'article 1er du décret du 28 février 2008 portant nomination de membres et du président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire est modifiée et complétée de la manière suivante :

2° En qualité de représentants

des commissions locales d'information (CLI)

M. Jacques Maugein, membre de la CLIN du Blayais, en remplacement de M. Gérard Ancelin.

M. Gilbert Abarnou, membre de la CLI de Golfech, suppléant de M. Alexis Calafat.

M. Roméo Ragazzo, membre de la CLI de Gravelines, suppléant de M. Jean-Claude Delalonde.

M. Claude Halbecq, membre des CLI de Flamanville, du centre de stockage de la Manche et de La Hague, suppléant de M. Michel Laurent.

M. Florion Guillaud, membre de la CLIN du Blayais, suppléant de M. Jacques Maugein.

Mme Chantal Rigal, membre de la CLI de Saclay, suppléante de M. David Ros.

M. Jean-Pierre Charre, membre de la CLI de Marcoule-Gard, suppléant de Mme Monique Sené.

3° En qualité de représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique

M. Yannick Rousselet, représentant l'association Greenpeace France, suppléant de M. Pierre Barbey.

Mme Charlotte Nithart, représentant l'association Robin des Bois, suppléante de M. Jacky Bonnemains.

M. Didier Liquière, représentant l'association Malades et accidentés du nucléaire et du chimique et leurs sympathisants (MANES), suppléant de Mme Elise Champeau.

M. Jean-Paul Lacote, représentant France Nature Environnement, suppléant de Mme Christine Gilloire.

Mme Dominique Allaume-Bobe, représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF), suppléante de M. Henri Joyeux.

M. Yves Kessler, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNC), suppléant de M. Simon Schraub.

4° En qualité de représentants

des personnes responsables d'activités nucléaires

M. Bruno Cahen, représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, en remplacement de M. Bruno Cahen, directeur sûreté-qualité-environnement de l'ANDRA.

M. Henri Proglio, représentant Electricité de France, en remplacement de M. Pierre Gadonneix.

M. Philippe Knoche, représentant AREVA, en remplacement de M. Joël Pijselman.

M. Hervé Bernard, représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, suppléant de M. Bernard Bigot.

M. Fabrice Boissier, représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, suppléant de M. Bruno Cahen.

Pr. Olivier Mundler, représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire (SFMN), suppléant de M. Jean-Yves Devaux.

M. Jean-René Caramelle, représentant l'association Ressources, suppléant de M. Jean-Claude Godin.

M. Jean-Luc Andrieux, représentant AREVA, suppléant de M. Philippe Knoche.

M. Jean Tandonnet, représentant Electricité de France, suppléant de M. Henri Proglio.

5° En qualité de représentants d'organisations syndicales

de salariés représentatives

M. Pierre Pochitaloff, représentant le SPAEN-UNSA, en remplacement de Mme Geneviève Lesourd.

M. Yann Thiebaut, représentant la CGT-FO, suppléant de M. Edouard Cahen.

M. Paul Auguste, représentant la CFDT, suppléant de M. Gilles Compagnat.

M. Bruno Blanchon, représentant la CGT, suppléant de M. Michel Lallier.

M. Bernard Merten, représentant la CFTC, suppléant de M. Pierre-Yves Monteleon.

M. Jacques Simon, représentant le SPAEN-UNSA, suppléant de M. Pierre Pochitaloff.

7° En qualité de représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

M. Jean-Paul Kihl, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, en remplacement de M. Alain Perret.

M. Bernard Dupraz, délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, en remplacement de M. Marcel Jurien de La Gravière.

M. Philippe Jamet, Autorité de sûreté nucléaire, suppléant de M. André-Claude Lacoste.

M. Jérôme Goellner, direction générale de la prévention des risques, suppléant de M. Laurent Michel.

M. Thierry Lahaye, direction générale du travail, suppléant de M. Jean-Denis Combrexelle.

M. Marc Leurette, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, suppléant de M. Jean-Paul Kihl.

M. François Rollinger, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, suppléant de M. Jacques Repussard.

M. Alain Girard, service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, suppléant de M. Bernard Dupraz.

Les membres titulaires susmentionnés sont nommés pour la durée restante du mandat du titulaire qu'ils remplacent. Les membres suppléants susmentionnés sont nommés pour la durée du mandat du membre titulaire restant à courir.