JORF n°258 du 7 novembre 1990

Tribunal de grande instance de Foix

Vice-président: sur sa demande, M. Jean Dooms, vice-président au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, en remplacement de M. Troirieux, admis à faire valoir ses droits à la retraite.


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Tribunal de grande instance de Foix

Vice-président: sur sa demande, M. Jean Dooms, vice-président au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, en remplacement de M. Troirieux, admis à faire valoir ses droits à la retraite.