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Décret du 6 novembre 1990

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JORF n°258 du 7 novembre 1990

Tribunal de grande instance de Marseille

Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Marseille: sur sa demande, M. Michel Blanc, premier juge au tribunal de grande instance d'Amiens, en remplacement de M. Dubouloz, nommé conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

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Tribunal de grande instance de Marseille

Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Marseille: sur sa demande, M. Michel Blanc, premier juge au tribunal de grande instance d'Amiens, en remplacement de M. Dubouloz, nommé conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.