JORF n°58 du 8 mars 1996

Par décret en date du 6 mars 1996, sont nommés membres au Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :
De l'Assemblée nationale :
M. Michel Bouvard, en remplacement de M. Hervé Gaymard ;
M. Rudy Salles, en remplacement de M. Hubert Falco ;
Du Sénat :
M. Germain Authié, en remplacement de M. Raymond Bouvier ;
De l'Association nationale des élus de la montagne :
M. Jean Briane, en remplacement de M. Augustin Bonrepaux ;
Du Comité de massif des Pyrénées :
M. Augustin Bonrepaux, en remplacement de M. Claude Massoure ;
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud :
M. Alain Bayrou, en remplacement de M. Henri Savornin ;
M. Marcel Perrone, en remplacement de M. Michel Masse ;

De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie :

M. Raymond Cerruti, en remplacement de M. Pierre Roux ;
Du Conseil interfédéral du bois :
M. Jean-Claude Monin (dont le siège était vacant) ;
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte :
M. Bernard Noël, en remplacement de M. Gérard Perissin Fabert.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 6 mars 1996, sont nommés membres au Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :

De l'Assemblée nationale :

M. Michel Bouvard, en remplacement de M. Hervé Gaymard ;

M. Rudy Salles, en remplacement de M. Hubert Falco ;

Du Sénat :

M. Germain Authié, en remplacement de M. Raymond Bouvier ;

De l'Association nationale des élus de la montagne :

M. Jean Briane, en remplacement de M. Augustin Bonrepaux ;

Du Comité de massif des Pyrénées :

M. Augustin Bonrepaux, en remplacement de M. Claude Massoure ;

Du Comité du massif des Alpes-du-Sud :

M. Alain Bayrou, en remplacement de M. Henri Savornin ;

M. Marcel Perrone, en remplacement de M. Michel Masse ;

De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie :

M. Raymond Cerruti, en remplacement de M. Pierre Roux ;

Du Conseil interfédéral du bois :

M. Jean-Claude Monin (dont le siège était vacant) ;

De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte :

M. Bernard Noël, en remplacement de M. Gérard Perissin Fabert.