JORF n°58 du 8 mars 1996

Décret du 6 mars 1996

Par décret en date du 6 mars 1996, sont nommés membres au Conseil national de la montagne, en qualité de représentants :
De l'Assemblée nationale :
M. Michel Bouvard, en remplacement de M. Hervé Gaymard ;
M. Rudy Salles, en remplacement de M. Hubert Falco ;
Du Sénat :
M. Germain Authié, en remplacement de M. Raymond Bouvier ;
De l'Association nationale des élus de la montagne :
M. Jean Briane, en remplacement de M. Augustin Bonrepaux ;
Du Comité de massif des Pyrénées :
M. Augustin Bonrepaux, en remplacement de M. Claude Massoure ;
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud :
M. Alain Bayrou, en remplacement de M. Henri Savornin ;
M. Marcel Perrone, en remplacement de M. Michel Masse ;

De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie :

M. Raymond Cerruti, en remplacement de M. Pierre Roux ;
Du Conseil interfédéral du bois :
M. Jean-Claude Monin (dont le siège était vacant) ;
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte :
M. Bernard Noël, en remplacement de M. Gérard Perissin Fabert.

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SONT NOMMES MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANTS:

DE L'ASSEMBLEE NATIONALE: MM. MICHEL BOUVARD,RUDY SALLES ET GERMAIN AUTHIE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. HERVE GAYMARD,HUBERT FALCO ET RAYMOND BOUVIER;

DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE: M. JEAN BRIANE,EN REMPLACEMENT DE M. AUGUSTIN BONREPAUX;

DU COMITE DU MASSIF DES PYRENEES: M. AUGUSTIN BONREPAUX,EN REMPLACEMENT DE M. CLAUDE MASSOURE;

DU COMITE DU MASSIF DES ALPES-DU-SUD: MM. ALAIN BAYROU ET MARCEL PERRONNE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. HENRI SAVORNIN ET MICHEL MASSE;

DE L'ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE: M. RAYMOND CERRUTI,EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE ROUX;

DU CONSEIL INTERFEDERAL DU BOIS: M. JEAN-CLAUDE MONIN (DONT LE SIEGE ETAIT VACANT);

DE LA FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE: M. (BERNARD) NOEL,EN REMPLACEMENT DE M. GERARD PERISSIN FABERT.