JORF n°38 du 14 février 2001

Dans le département de la Loire

Bessey, La Chapelle-Villars, Chavanay, Chuyer, Lupé, Maclas, Malleval, Pélussin, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Boeuf, Véranne, Vérin, dans le canton de Pélussin ;

Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, La Versanne, dans le canton de Bourg-Argental ;

Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Tarentaise, dans le canton de Saint-Genest-Malifaux ;

Pour partie le territoire de la commune de Saint-Etienne, dans le canton de Saint-Etienne sud-est ;

La Valla-en-Gier et pour partie le territoire de la commune de Saint-Chamond, dans le canton de Saint-Chamond sud ;

Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez et pour partie les territoires des communes de Châteauneuf et Farnay, dans le canton de Rive-de-Gier ;

Doizieu, La Terrasse-sur-Dorlay et pour partie le territoire de la commune de Saint-Paul-en-Jarez, dans le canton de La Grand-Croix.


Historique des versions

Version 1

Dans le département de la Loire

Bessey, La Chapelle-Villars, Chavanay, Chuyer, Lupé, Maclas, Malleval, Pélussin, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Boeuf, Véranne, Vérin, dans le canton de Pélussin ;

Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, La Versanne, dans le canton de Bourg-Argental ;

Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Tarentaise, dans le canton de Saint-Genest-Malifaux ;

Pour partie le territoire de la commune de Saint-Etienne, dans le canton de Saint-Etienne sud-est ;

La Valla-en-Gier et pour partie le territoire de la commune de Saint-Chamond, dans le canton de Saint-Chamond sud ;

Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez et pour partie les territoires des communes de Châteauneuf et Farnay, dans le canton de Rive-de-Gier ;

Doizieu, La Terrasse-sur-Dorlay et pour partie le territoire de la commune de Saint-Paul-en-Jarez, dans le canton de La Grand-Croix.