Art. 2. - La charte du parc naturel régional du Pilat, approuvée par le conseil régional de Rhône-Alpes en date des 20 et 21 juillet 2000, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).
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JORF n°38 du 14 février 2001
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Version 1
Art. 2. - La charte du parc naturel régional du Pilat, approuvée par le conseil régional de Rhône-Alpes en date des 20 et 21 juillet 2000, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).