Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des plans d'occupation des sols de Foucherans
2. Commune de Foucherans (département du Jura):
1. Note de présentation;
2. Plan de situation;
3. Plan de zonage au 1/5000;
4. Plan de zonage au 1/2000;
5. Liste des emplacements réservés.
Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.