Décret du 5 mars 1990

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2. Commune de Foucherans (département du Jura):

1. Note de présentation;

2. Plan de situation;

3. Plan de zonage au 1/5000;

4. Plan de zonage au 1/2000;

5. Liste des emplacements réservés.

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'

article R. 123-36 du code de l'urbanisme

, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.

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Mise à jour des plans d'occupation des sols de Foucherans

Résumé. Le décret ordonne la mise à jour des plans d'occupation des sols de la commune de Foucherans, incluant présentation, plan de situation, plans de zonage et liste des emplacements réservés.

2. Commune de Foucherans (département du Jura):

1. Note de présentation;

2. Plan de situation;

3. Plan de zonage au 1/5000;

4. Plan de zonage au 1/2000;

5. Liste des emplacements réservés.

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.

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