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Décret du 5 mars 1990

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JORF n°56 du 7 mars 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des plans d'occupation des sols de Foucherans

Résumé Le décret ordonne la mise à jour des plans d'occupation des sols de la commune de Foucherans, incluant présentation, plan de situation, plans de zonage et liste des emplacements réservés.
Mots-clés : urbanisme planification décret Foucherans Jura
  1. Commune de Foucherans (département du Jura):
  2. Note de présentation;
  3. Plan de situation;
  4. Plan de zonage au 1/5000;
  5. Plan de zonage au 1/2000;
  6. Liste des emplacements réservés.
    Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.

1 version

Historique des versions

Version 1

2. Commune de Foucherans (département du Jura):

1. Note de présentation;

2. Plan de situation;

3. Plan de zonage au 1/5000;

4. Plan de zonage au 1/2000;

5. Liste des emplacements réservés.

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.