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Décret du 5 mars 1990

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Mise à jour des plans d'occupation des sols de Foucherans

JORF n°56 du 7 mars 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols

Résumé Le décret rend compatibles les plans d'occupation des sols des communes listées.
Mots-clés : urbanisme planification réglementation

Art. 3. - Le présent décret emporte la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes concernées conformément aux documents suivants annexés au présent décret (1):

  1. Communes de Crimolois, Fauverney, Izier, Genlis, Auxonne (département de la Côte-d'Or):
  2. Note de présentation;
  3. Plan de situation;
  4. Extrait du plan de zonage;
  5. Extrait du règlement.

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Le présent décret emporte la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes concernées conformément aux documents suivants annexés au présent décret (1):

1. Communes de Crimolois, Fauverney, Izier, Genlis, Auxonne (département de la Côte-d'Or):

1. Note de présentation;

2. Plan de situation;

3. Extrait du plan de zonage;

4. Extrait du règlement.