JORF n°283 du 7 décembre 1994

Art. 2. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,
directeur des musées de France, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à MM. Jean-Yves Gacon et Michel Barthet, administrateurs civils, à Mmes Elisabeth Caillet et Evelyne Le Halle, agents contractuels, à Mme Gaïta Leboissetier, agent contractuel, à Mme Véronique Py, administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle, conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Charmont, conservateur des bibliothèques, à M. Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>


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Version 1

Art. 2. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,

directeur des musées de France, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à MM. Jean-Yves Gacon et Michel Barthet, administrateurs civils, à Mmes Elisabeth Caillet et Evelyne Le Halle, agents contractuels, à Mme Gaïta Leboissetier, agent contractuel, à Mme Véronique Py, administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle, conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Charmont, conservateur des bibliothèques, à M. Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>