JORF n°0240 du 9 octobre 2024

Chapitre Ier : Armée de terre

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Commandement de la zone terre Sud et gestion des terrains militaires

Résumé Le général Laval et son adjoint gèrent les terrains militaires de la réserve naturelle des Coussouls de Crau.

Commandement de la zone terre Sud.
Pour tous actes relatifs à la gestion des terrains affectés au ministère de la défense de la réserve naturelle des Coussouls de Crau, en application du décret du 8 octobre 2001 susvisé :
1° M. le général de corps d'armée Thierry Laval, commandant de la zone terre Sud, officier général de zone de défense et de sécurité Sud ;
2° M. le général de brigade Guillaume Venard, général adjoint engagements à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud, en cas d'absence ou d'empêchement du commandant de la zone terre Sud, officier général de zone de défense et de sécurité Sud.

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aérodromes de l'armée de terre

Résumé Le texte attribue des responsabilités aux officiers pour l'utilisation des aérodromes en fonction de la situation.

Aérodromes affectés à titre principal au ministère de la défense pour les besoins de l'armée de terre.
I. - Pour toutes les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation :
1° M. le général de brigade David Cruzille, commandant de l'aviation légère de l'armée de terre ;
2° M. le général de brigade Hubert Doutaud, commandant en second de l'aviation légère de l'armée de terre ;
3° M. le colonel Bertrand Gütter, chef d'état-major du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
II. - Pour les décisions d'autorisation mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation répondant à un besoin d'atterrissage en urgence :
1° M. le lieutenant-colonel Patrick Narat, directeur de l'aérodrome de Coëtquidan ;
2° M. le colonel François-Marie Pierron, directeur des hélistations ministérielles d'Azur, Castets, Herm, Pontonx, Tinon et Came.