Décret du 4 mai 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont classés en parc naturel régional jusqu'au 18 avril 2021, sous la dénomination de « parc naturel régional de la Montagne de Reims », les territoires des communes de : Ambonnay, Aubilly, Avenay-Val-d'Or, Ay-Champagne, Baslieux-sous-Châtillon, Belval-sous-Châtillon, Binson-et-Orquigny, Bisseuil, Bligny, Bouilly, Bouleuse, Bouzy, Chambrecy, Chamery, Champillon, Champlat-et-Boujacourt, Châtillon-sur-Marne, Chaumuzy, Chigny-les-Roses, Cormoyeux, Coulommes-la-Montagne, Courmas, Courtagnon, Cuchery, Cuisles, Cumières, Damery, Dizy, Ecueil, Fleury-la-Rivière, Fontaine-sur-Ay, Germaine, Hautvillers, Jonquery, Jouy-lès-Reims, La Neuville-aux-Larris, Louvois, Ludes, Mailly-Champagne, Mareuil-sur-Ay, Marfaux, Méry-Prémecy, Mutigny, Nanteuil-la-Forêt, Pargny-lès-Reims, Poilly, Pourcy, Reuil, Rilly-la-Montagne, Romery, Sacy, Sarcy, Sermiers, Saint-Euphraise-et-Clairizet, Saint-Imoges, Tauxières-Mutry, Tours-sur-Marne, Trépail, Vandières, Venteuil, Verzenay, Verzy, Villedommange, Ville-en-Selve, Villers-Allerand, Villers-Marmery, Villers-sous-Châtillon, Vrigny.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 7 mai 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement de communes en parc naturel régional

Résumé. Le décret classe une série de communes en parc naturel régional jusqu'en 2021.

Sont classés en parc naturel régional jusqu'au 18 avril 2021, sous la dénomination de « parc naturel régional de la Montagne de Reims », les territoires des communes de : Ambonnay, Aubilly, Avenay-Val-d'Or, Ay-Champagne, Baslieux-sous-Châtillon, Belval-sous-Châtillon, Binson-et-Orquigny, Bisseuil, Bligny, Bouilly, Bouleuse, Bouzy, Chambrecy, Chamery, Champillon, Champlat-et-Boujacourt, Châtillon-sur-Marne, Chaumuzy, Chigny-les-Roses, Cormoyeux, Coulommes-la-Montagne, Courmas, Courtagnon, Cuchery, Cuisles, Cumières, Damery, Dizy, Ecueil, Fleury-la-Rivière, Fontaine-sur-Ay, Germaine, Hautvillers, Jonquery, Jouy-lès-Reims, La Neuville-aux-Larris, Louvois, Ludes, Mailly-Champagne, Mareuil-sur-Ay, Marfaux, Méry-Prémecy, Mutigny, Nanteuil-la-Forêt, Pargny-lès-Reims, Poilly, Pourcy, Reuil, Rilly-la-Montagne, Romery, Sacy, Sarcy, Sermiers, Saint-Euphraise-et-Clairizet, Saint-Imoges, Tauxières-Mutry, Tours-sur-Marne, Trépail, Vandières, Venteuil, Verzenay, Verzy, Villedommange, Ville-en-Selve, Villers-Allerand, Villers-Marmery, Villers-sous-Châtillon, Vrigny.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2009

Source : Légifrance