JORF n°159 du 10 juillet 1996

Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 1997 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Moysan (Bernard, François, Jean, Marie) ;
M. le vice-amiral d'escadre Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric) ;
M. le vice-amiral d'escadre Durteste (Philippe, Jacques, Albert) ;
M. le vice-amiral d'escadre Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel) ;
M. le vice-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques) ;
M. le vice-amiral Roy (Philippe, Jean-Marie).


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 1997 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le vice-amiral d'escadre Moysan (Bernard, François, Jean, Marie) ;

M. le vice-amiral d'escadre Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric) ;

M. le vice-amiral d'escadre Durteste (Philippe, Jacques, Albert) ;

M. le vice-amiral d'escadre Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel) ;

M. le vice-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques) ;

M. le vice-amiral Roy (Philippe, Jean-Marie).