JORF n°126 du 2 juin 1994

Art. 4. - Le présent décret emporte modification des plans d'occupation des sols des communes (2) de:
Châteauneuf-sur-Isère, Alixan, Saint-Marcel-lès-Valence, Montélier,
Chabeuil, Montvendre, Montmeyran, Vaunaveys-la-Rochette, Eurre, Crest,
Roynac, Marsanne, Bonlieu-sur-Roubion, La Laupie, Sauzet,
Montboucher-sur-Jabron, Espeluche, Allan, Châteauneuf-du-Rhône, Malataverne, Les Granges-Gontardes, Donzère, Pierrelatte, dans le département de la Drôme; Lapalud, Bollène, Mondragon, Mornas, Piolenc, Orange, Caderousse, Avignon,
Caumont-sur-Durance, Cavaillon, Cheval-Blanc, dans le département de Vaucluse;
Plan-d'Orgon, Orgon, Senas, Mallemort, Alleins, Vernègues, Lambesc, La Barben, Saint-Cannat, Eguilles, Ventabren, Aix-en-Provence, Cabriès, Les Pennes-Mirabeau, Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône;
Vénéjan, Saint-Etienne-des-Sorts, Roquemaure, Saint-Geniès-de-Comolas,
Pujaut, Tavel, Rochefort-du-Gard, Les Angles, Saze, Aramon, Domazan,
Théziers, Vallabrègues, Montfrin, Comps, Jonquières-Saint-Vincent, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Générac, Milhaud, Aubord, Bernis, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Le Cailar, Vergèze, Codognan,
Aimargues, Aigues-Vives, Gallargues-le-Montueux, dans le département du Gard; Lunel, Saturargues, Lunel-Viel, Valergues, Saint-Brès, Baillargues, dans le département de l'Hérault.
Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols des communes mentionnées aux alinéas précédents.


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Le présent décret emporte modification des plans d'occupation des sols des communes (2) de:

Châteauneuf-sur-Isère, Alixan, Saint-Marcel-lès-Valence, Montélier,

Chabeuil, Montvendre, Montmeyran, Vaunaveys-la-Rochette, Eurre, Crest,

Roynac, Marsanne, Bonlieu-sur-Roubion, La Laupie, Sauzet,

Montboucher-sur-Jabron, Espeluche, Allan, Châteauneuf-du-Rhône, Malataverne, Les Granges-Gontardes, Donzère, Pierrelatte, dans le département de la Drôme; Lapalud, Bollène, Mondragon, Mornas, Piolenc, Orange, Caderousse, Avignon,

Caumont-sur-Durance, Cavaillon, Cheval-Blanc, dans le département de Vaucluse;

Plan-d'Orgon, Orgon, Senas, Mallemort, Alleins, Vernègues, Lambesc, La Barben, Saint-Cannat, Eguilles, Ventabren, Aix-en-Provence, Cabriès, Les Pennes-Mirabeau, Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône;

Vénéjan, Saint-Etienne-des-Sorts, Roquemaure, Saint-Geniès-de-Comolas,

Pujaut, Tavel, Rochefort-du-Gard, Les Angles, Saze, Aramon, Domazan,

Théziers, Vallabrègues, Montfrin, Comps, Jonquières-Saint-Vincent, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Générac, Milhaud, Aubord, Bernis, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Le Cailar, Vergèze, Codognan,

Aimargues, Aigues-Vives, Gallargues-le-Montueux, dans le département du Gard; Lunel, Saturargues, Lunel-Viel, Valergues, Saint-Brès, Baillargues, dans le département de l'Hérault.

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols des communes mentionnées aux alinéas précédents.