JORF n°0205 du 2 septembre 2017

Par décret en date du 31 août 2017 :
I. - Il est mis fin, à leur demande, aux fonctions de membres de la commission de déontologie des militaires :

- du général de division Baratchart (Pierre) ;
- du colonel Vaquette (William).

II. - Sont nommés membres de la commission de déontologie des militaires :
En qualité de membres du contrôle général des armées :

- le contrôleur général des armées Hamel (Philippe), membre titulaire ;
- le contrôleur général des armées Valtaud (Alain), membre suppléant.

En qualité d'officiers généraux :

- l'ingénieur général de l'armement hors classe Argenson (Daniel), membre titulaire ;
- l'ingénieur général de l'armement hors classe Cousquer (Jacques), membre suppléant ;
- le général de corps aérien Modéré (Gilles), membre titulaire ;
- le général de division Wasielewski (Jean-Marc), membre suppléant du général de division Hingray (Frédéric), membre titulaire.

En qualité de représentants du ministère de l'intérieur :

- le colonel Valynseele (Jean-François), membre titulaire ;
- le colonel Teissier (Jean-Marc), membre suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 31 août 2017 :

I. - Il est mis fin, à leur demande, aux fonctions de membres de la commission de déontologie des militaires :

- du général de division Baratchart (Pierre) ;

- du colonel Vaquette (William).

II. - Sont nommés membres de la commission de déontologie des militaires :

En qualité de membres du contrôle général des armées :

- le contrôleur général des armées Hamel (Philippe), membre titulaire ;

- le contrôleur général des armées Valtaud (Alain), membre suppléant.

En qualité d'officiers généraux :

- l'ingénieur général de l'armement hors classe Argenson (Daniel), membre titulaire ;

- l'ingénieur général de l'armement hors classe Cousquer (Jacques), membre suppléant ;

- le général de corps aérien Modéré (Gilles), membre titulaire ;

- le général de division Wasielewski (Jean-Marc), membre suppléant du général de division Hingray (Frédéric), membre titulaire.

En qualité de représentants du ministère de l'intérieur :

- le colonel Valynseele (Jean-François), membre titulaire ;

- le colonel Teissier (Jean-Marc), membre suppléant.