JORF n°14 du 17 janvier 1996

Par décret du Président de la République en date du 30 décembre 1995, sont nommés inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs désignés ci-après :
Mme Berger (Yvette) (1er tour), à compter du 29 septembre 1995 ;
M. Debeaupuis (Jean) (hors tour), à compter du 25 octobre 1995 ;
Mme Silland (Suzanne) (hors tour), à compter du 25 octobre 1995 ;
M. Yahiel (Michel) (2e tour), à compter du 25 octobre 1995 ;
M. Moreau (Roland) (3e tour), à compter du 17 décembre 1995.
M. Debeaupuis et Mme Silland sont maintenus en service détaché.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 30 décembre 1995, sont nommés inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs désignés ci-après :

Mme Berger (Yvette) (1er tour), à compter du 29 septembre 1995 ;

M. Debeaupuis (Jean) (hors tour), à compter du 25 octobre 1995 ;

Mme Silland (Suzanne) (hors tour), à compter du 25 octobre 1995 ;

M. Yahiel (Michel) (2e tour), à compter du 25 octobre 1995 ;

M. Moreau (Roland) (3e tour), à compter du 17 décembre 1995.

M. Debeaupuis et Mme Silland sont maintenus en service détaché.