Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du plan d'occupation des sols de Barembach
Résumé. Le décret change le plan d'occupation des sols de la commune de Barembach.
Art. 3. - Le présent décret emporte modification du plan d'occupation des sols de la commune de Barembach, conformément aux documents annexés au présent décret (2).