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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du plan d'occupation des sols de Barembach
Résumé Le décret change le plan d'occupation des sols de la commune de Barembach.
Mots-clés : urbanisme planification décret commune
Art. 3. - Le présent décret emporte modification du plan d'occupation des sols de la commune de Barembach, conformément aux documents annexés au présent décret (2).
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