JORF n°102 du 2 mai 1997

Par décret en date du 30 avril 1997, est classée parmi les sites du département du Doubs la vallée du Cusancin, sur les communes de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins (1).


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Version 1

Par décret en date du 30 avril 1997, est classée parmi les sites du département du Doubs la vallée du Cusancin, sur les communes de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins (1).