JORF n°102 du 2 mai 1997

Décret du 30 avril 1997

Par décret en date du 30 avril 1997, est classée parmi les sites du département du Doubs la vallée du Cusancin, sur les communes de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département du Doubs et aux mairies de Baume-les-Dames, Cusance, Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins.

EST CLASSEE PARMI LES SITES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LA VALLEE DU CUSANCIN,SUR LES COMMUNES DE BAUME-LES-DAMES,CUSANCE,GUILLON-LES-BAINS ET PONT-LES-MOULINS.