JORF n°0054 du 4 mars 2025

Décret du 3 mars 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,

Vu l'article 13 de la Constitution du 4 octobre 1958 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2018-105 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture ;

Vu la liste des qualifiés 2019 aux fonctions de professeur des écoles nationales supérieures d'architecture ;

Vu la liste des qualifiés 2022 aux fonctions de professeur des écoles nationales supérieures d'architecture ;

Vu la liste des qualifiés 2023 aux fonctions de professeur des écoles nationales supérieures d'architecture ;

Sur la proposition de la ministre de la culture,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommement et titularisation de professeurs de 2e classe

Résumé Plusieurs professeurs sont nommés et titularisés au grade de professeur de 2e classe.

Sont nommés et titularisés dans le grade de professeur de 2e classe les professeurs dont les noms suivent, à compter de la date de leur installation :
M. ANGER (Romain).
M. BENDIMERAD (Sabri).
M. BOLLE (Gauthier).
Mme DUGAVE (Chantal).
M. FLORIN (Marc-Antoine).
M. FONTENAS (Hugues).
M. JOUENNE (Noël).
Mme LOPEZ (Fanny).
Mme RICHTER (Pascale).
Mme SEGAPELI (Silvana).

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et la ministre de la culture doivent appliquer le décret, qui sera publié officiellement

Le Premier ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 mars 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre de la culture,

Rachida Dati