Art. 1er. - M. Jacques Vernier, ingénieur en chef des mines, est nommé président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, en remplacement de M. Michel Mousel, démissionnaire.
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JORF n°54 du 5 mars 1994
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Art. 1er. - M. Jacques Vernier, ingénieur en chef des mines, est nommé président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, en remplacement de M. Michel Mousel, démissionnaire.