Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reconnaissance d'utilité publique de la Fondation ARCHERY
Résumé La Fondation ARCHERY est reconnue utile à la société et ses règles sont validées.
Par décret en date du 29 mars 2021 :
- est reconnue d'utilité publique la fondation dite « Fondation ARCHERY » dont le siège est à Paris (75) ;
- sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.
1 version