Décret du 28 mars 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret du Président de la République en date du 28 mars 2011, M. Ruano-Borbalan (Jean-Claude) est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines - 70e section) au Conservatoire national des arts et métiers pour une période de trois ans à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2010-2011.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un professeur associé

Résumé. Un professeur est nommé pour trois ans au Conservatoire national des arts et métiers.

Par décret du Président de la République en date du 28 mars 2011, M. Ruano-Borbalan (Jean-Claude) est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines - 70e section) au Conservatoire national des arts et métiers pour une période de trois ans à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2010-2011.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Historique des versions

Source : Légifrance