JORF n°0075 du 30 mars 2011

Décret du 28 mars 2011

Par décret du Président de la République en date du 28 mars 2011, M. Ruano-Borbalan (Jean-Claude) est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines - 70e section) au Conservatoire national des arts et métiers pour une période de trois ans à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2010-2011.
Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.