Art. 1er. - Est nommé membre du comité de l'énergie atomique en qualité de personnalité qualifiée en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel: M. Jean-Jacques Payan en remplacement de M.
Georges Poitou, décédé.
Décret du 28 février 1990
Art. 1er. - Est nommé membre du comité de l'énergie atomique en qualité de personnalité qualifiée en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel: M. Jean-Jacques Payan en remplacement de M.
Georges Poitou, décédé.
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Art. 1er. - Est nommé membre du comité de l'énergie atomique en qualité de personnalité qualifiée en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel: M. Jean-Jacques Payan en remplacement de M.
Georges Poitou, décédé.
Source : Légifrance