A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er août 1994

M. le général de corps d'armée Favreau (Jacques).

A compter du 20 septembre 1994

M. le général de brigade Brullard (Jean, Pierre).

A compter du 1er octobre 1994

M. le général de division Fauchier (Bernard, Jean, Pierre).
M. le général de brigade Fresnel (François, Raymond, Emilien).
M. le commissaire général de brigade de Truchis de Varennes (Jean-Maurice,
Albéric).
M. le général de brigade Paveau (Gérard, Denis, Henri).

Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Coursier (Pierre, Jules), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Judeaux (Joël, Pierre, Antoine).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Garreau (Patrick, Henri, Jacques, Marie).

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel du train Chagnard (Jean-Claude, Louis, Paul), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'Astorg (Renaud,
Philippe), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Kuntz (Paul, Emile, Eugène), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Allamand (Marc, André, Marie, Pascal),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Martial (Jean, Paul).

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Gehin (Jean-Pierre, Louis, Henri).

Art. 3. - M. le général de brigade Rousseau (Joël, Henri, Marie) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er octobre 1994.
M. le commissaire général de brigade Virgitti (Michel, Robert, Raoul) est nommé commandant les écoles du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er octobre 1994.
M. le général de brigade Lhuissier (Michel, Adolphe, Raymond) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin à compter du 15 septembre 1994.
M. le général de brigade Judeaux (Joël, Pierre, Antoine) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Garreau (Patrick, Henri, Jacques, Marie) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade Martial (Jean, Paul) est nommé commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à compter du 1er octobre 1994.
M. le commissaire général Gehin (Jean-Pierre, Louis, André) est nommé directeur du commissariat de l'armée de terre auprès du commandement militaire de l'Ile-de-France à compter du 1er octobre 1994.

B. - MARINE

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er octobre 1994

M. le contre-amiral Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert).

A compter du 1er novembre 1994

M. le vice-amiral Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert).
M. le contre-amiral de Maintenant (François, Georges, Henri).
M. le contre-amiral Métayer (André, Joseph).
M. le contre-amiral Petyst de Morcourt (Aymar, Henri, Marie, Hervé).

Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

M. le contre-amiral Bodard (Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Musset (Claude, Alain), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er août 1994

M. le capitaine de vaisseau Méniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie,
Hugues, Joseph).

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

M. le capitaine de vaisseau Jan (Yves, Marie).

Art. 6. - M. le contre-amiral Méniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie, Hugues, Joseph) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er août 1994.
M. le contre-amiral Latourrette (Pierre, Marie, Laurent, Georges) est mis à la disposition de l'inspecteur des forces maritimes à compter du 1er septembre 1994.
M. le contre-amiral Jan (Yves, Marie) est nommé commandant l'aviation de patrouille maritime à compter du 1er octobre 1994.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 7. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Trapy (Jean-Paul) est nommé commandant en second la région aérienne Nord-Est à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Nicolas (Jean, Michel, Marie) est nommé adjoint tactique au général commandant le commandement de la force aérienne de combat et commandant le centre d'opérations du commandement de la force aérienne de combat à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Argelier (Henri, André) est nommé adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique à compter du 1er septembre 1994.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Pidancet (Jean-François, Xavier) est nommé commandant la région aérienne Nord-Est à compter du 1er octobre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wiroth (Pierre, Charles, Marie) est nommé sous-chef à l'état-major des armées à compter du 1er octobre 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Raynaud (Serge, Louis) est nommé directeur du centre d'enseignement supérieur aérien à compter du 1er octobre 1994.

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à:

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Gautier (Daniel, Jean, Félix).

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Blin (François, Henri, Marie, Yves).

Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à:

Pour prendre rang du 1er septembre 1994

M. le médecin chef des services de classe normale Ille (Henri, Pierre,
André).

Pour prendre rang du 1er octobre 1994

M. le médecin chef des services de classe normale Guélain (Jérôme, Pierre,
Louis, Jacques).

Art. 10. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Metgès (Pierre, Jean) est nommé directeur central du service de santé des armées à compter du 19 septembre 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Blin (François, Henri, Marie, Yves) est nommé directeur adjoint du service de santé des armées à compter du 19 septembre 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Laroche (Roland, Jean, Yves) est nommé directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées à compter du 21 octobre 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Beaury (Jean, Henri, René) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er septembre 1994.

E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Viallefond (Jacques, Louis), placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, est réintégré dans les cadres à compter du 1er novembre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis) est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1994.

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Frantzen (Claude, Pierre, Jean), placé en service détaché auprès d'Electricité de France, est mis à la disposition de l'inspecteur général d'Electricité de France pour la sûreté nucléaire à compter du 1er octobre 1994.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.