Décret du 27 janvier 1992

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Promotion ou nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux

Résumé. Les officiers sont promus ou nommés dans la première section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, tout en conservant leurs fonctions actuelles.
Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions:

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