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Décret du 27 janvier 1992

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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur l'Armée de Terre

Résumé. Il explique comment l'armée française est organisée et ce qu'elle doit faire.

A. - ARMEE DE TERRE

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Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Pour prendre rang du 1er février 1992

A M. le général de division Vaujour (Jean, Pierre, André).

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Promotion ou nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux

Résumé. Les officiers sont promus ou nommés dans la première section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, tout en conservant leurs fonctions actuelles.
Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions:

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Pour prendre rang du 1er février 1992

Au grade de général de division

M. le général de brigade Bonte (Maurice, Roger, Louis).
M. le général de brigade Audren (Eugène, Joseph).

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Au grade de général de brigade

M. le colonel du génie Mansuy (Philippe, André, Jacques).
M. le colonel du matériel Barbier (Bernard, Jean, Ghislain).

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Pour prendre rang du 1er mars 1992

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Piquemal (Christian, Jean).

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B. - MARINE

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Art. 3. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

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Pour prendre rang du 1er février 1992

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Gazzano (Gérard, Ange). Maintenu dans ses fonctions.

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Pour prendre rang du 1er février 1992

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Monaque (Rémi, Léon, Louis, Marie, Joseph).
Maintenu dans ses fonctions.

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Art. 4. - M. le contre-amiral Dambier (Jean, Marie) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Lorient à compter du 28 janvier 1992.
M. le contre-amiral Canonne (Philippe, Henri, Achille) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 30 janvier 1992.

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C. - ARMEE DE L'AIR

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Art. 5. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

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Pour prendre rang du 1er février 1992

A M. le général de division aérienne Warmé (Pierre, Marie, Jacques).

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Art. 6. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

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Pour prendre rang du 1er février 1992

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie). Maintenu dans ses fonctions.

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D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

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Art. 7. - Est admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande à compter du 1er avril 1992:
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Saleur (Alain, Paul).

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Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er février 1992:

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Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Reydellet (Daniel, Auguste, René).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Demaille (Jean-Paul, Marie). Maintenu en position de service détaché.

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Art. 9. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Salles (Pierre) est chargé de la sous-direction prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales à compter du 1er février 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Reydellet (Daniel,
Auguste, René) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er mars 1992.

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Art. 10. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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M. LE CONTRE-AMIRAL DAMBIER (JEAN,MARIE) EST NOMME COMMANDANT L'ARRONDISSEMENT MARITIME DE LORIENT,A COMPTER DU 28-02-1992.

M. LE CONTRE-AMIRAL CANONNE (PHILIPPE,HENRI,ACHILLE) EST NOMME COMMANDANT L'ARRONDISSEMENT MARITIME DE CHERBOURG ET PREFET MARITIME DE LA MANCHE ET DE LA MER DU NORD,A COMPTER DU 30-01-1992.

M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT SALLES (PIERRE) EST CHARGE DE LA SOUS-DIRECTION PROSPECTIVE ET ETUDES DE SYSTEMES DU SERVICE TECHNIQUE DES CONSTRUCTIONS ET ARMES NAVALES,A COMPTER DU 01-02-1992.

Fait à Paris, le 27 janvier 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE

Décret du 27 janvier 1992