JORF n°57 du 7 mars 1991

Art. 2. - Conformément au plan au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes,
dont les sommets A, B, C, D, E et F sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert III, zone Sud, étant données à titre subsidiaire):
A Axe du clocher de l'église de Davejean:

x=621975 y=373495

B Point d'intersection, coté I.G.N. no 544, au lieudit Pech Cauneille, à 2,2 km environ au Sud-Est de Davejean, de la limite des communes de Davejean, Maisons et Palairac:

x=623665 y=372085

C Point coté I.G.N. no 448, au lieudit Col Lemercier, à 1,6 km environ au Nord-Est de Maisons:

x=625535 y=370660

D Axe de la borne I.G.N. no 19, dite &lt;<maisons i="" cagea="">&gt;, à 1,1 km au Sud-Est de Maisons:

x=624996,91 y=369182,15

E Point d'intersection, à 0,9 km environ au Nord de Montgaillard, de la limite des communes de Dernacueillette, Maisons et Montgaillard (sommet A de la concession de &lt;<padern et="" montgaillard="">&gt;):

x=623470 y=368840

F Axe du clocher de l'église de Dernacueillette:

x=621245 y=369815


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément au plan au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes,

dont les sommets A, B, C, D, E et F sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert III, zone Sud, étant données à titre subsidiaire):

A Axe du clocher de l'église de Davejean:

x=621975 y=373495

B Point d'intersection, coté I.G.N. no 544, au lieudit Pech Cauneille, à 2,2 km environ au Sud-Est de Davejean, de la limite des communes de Davejean, Maisons et Palairac:

x=623665 y=372085

C Point coté I.G.N. no 448, au lieudit Col Lemercier, à 1,6 km environ au Nord-Est de Maisons:

x=625535 y=370660

D Axe de la borne I.G.N. no 19, dite <<Maisons I Cagea>>, à 1,1 km au Sud-Est de Maisons:

x=624996,91 y=369182,15

E Point d'intersection, à 0,9 km environ au Nord de Montgaillard, de la limite des communes de Dernacueillette, Maisons et Montgaillard (sommet A de la concession de <<Padern et Montgaillard>>):

x=623470 y=368840

F Axe du clocher de l'église de Dernacueillette:

x=621245 y=369815