JORF n°100 du 29 avril 1994

Art. 1er. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Sallois,
directeur des musées de France, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Nicole Pot, à MM.
Michel Barthet et Laurent Setton, administrateurs civils, à Mme Gaëta Leboissetier, agent contractuel, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle,
conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Chermont,
conservateur des bibliothèques, à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Sallois,

directeur des musées de France, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Nicole Pot, à MM.

Michel Barthet et Laurent Setton, administrateurs civils, à Mme Gaëta Leboissetier, agent contractuel, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle,

conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masne de Chermont,

conservateur des bibliothèques, à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>