Décret du 26 août 2016

Titre Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la recherche biomédicale et sportive dans l'armée

Résumé. Ce décret organise la gestion des recherches biomédicales et des protocoles sportifs dans l'armée.
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Autorisation de lieux de recherche biomédicale dans l'armée

Résumé. Un décret désigne les responsables pour autoriser des lieux de recherche biomédicale dans les organismes du ministère de la défense.

Direction centrale du service de santé des armées.
Pour la délivrance de l'autorisation de lieu de recherche biomédicale mentionnée à l'article L. 1121-13 du code de la santé publique (Conditions de réalisation des recherches impliquant la personne humaine) dans l'ensemble des organismes relevant du ministère de la défense :
1° M. le médecin général des armées Jean Debonne, directeur central du service de santé des armées ;
2° En cas d'absence ou d'empêchement de M. le médecin général des armées Jean Debonne, la délégation prévue au 1° est consentie à M. le médecin général inspecteur Dominique Vallet, adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées.

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Nomination d'un responsable sportif pour la défense

Résumé. Le décret désigne M. Hervé Piccirillo comme responsable des protocoles sportifs pour le ministère de la défense.

Centre national des sports de la défense.
Pour les protocoles et conventions en matière de développement des activités sportives intéressant le ministère de la défense :
M. le commissaire en chef de 1re classe Hervé Piccirillo, commissaire aux sports militaires.

Titre Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
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