JORF n°172 du 25 juillet 1996

Cour d'appel de Colmar

Président de chambre, sur sa demande : M. Michel Hoffbeck, président de chambre à la cour d'appel de Metz (poste créé).
Conseiller du second grade, sur sa demande : Mme Marie Schneider, épouse Schirer, premier juge au tribunal de grande instance de Strasbourg (poste créé).
Juges placés auprès du premier président :
Mme Konny Derein, épouse Gsell, auditeur de justice ;
Mlle Claire Dussaud, auditeur de justice.


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Version 1

Cour d'appel de Colmar

Président de chambre, sur sa demande : M. Michel Hoffbeck, président de chambre à la cour d'appel de Metz (poste créé).

Conseiller du second grade, sur sa demande : Mme Marie Schneider, épouse Schirer, premier juge au tribunal de grande instance de Strasbourg (poste créé).

Juges placés auprès du premier président :

Mme Konny Derein, épouse Gsell, auditeur de justice ;

Mlle Claire Dussaud, auditeur de justice.