JORF n°172 du 25 juillet 1996

Tribunal de grande instance de Lille

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :
Mlle Nicole Lauda, premier juge au tribunal de grande instance d'Albi (poste créé) ;
Mme Françoise Marquant, épouse Coutel, premier juge au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Gosselin.
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Roubaix du premier grade, premier groupe : Mme Anne Segond, épouse Guery, juge au tribunal de grande instance de Bordeaux (poste créé).
Vice-président chargé de l'instruction du premier grade, premier groupe : M. Christian Baujault, vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon du second grade (poste créé).
Vice-président chargé de l'application des peines du premier grade, premier groupe, sur sa demande : Mme Marie-Agnès Bajeux, épouse Simon, vice-président au tribunal de grande instance d'Arras du premier grade, premier groupe (poste créé).
Vice-président du second grade : M. Jean-Marc Defossez, juge des enfants audit tribunal, en remplacement de M. Wargniez.
Mme Marie-Caroline Mathieu de Boissac, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.
Mme Elisabeth Parenty, épouse Simoens, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Roubaix.
Juge, sur sa demande : Mme Sandrine Fevrier, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Arras, en remplacement de M.
Courtaigne.
Juge d'instruction, sur sa demande : M. Jean-Marc Herbaut, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de Mlle Leclercq.
Juges des enfants :
Sur sa demande : Mme Marie-Thérèse Poissonnier, épouse Coulon, juge des enfants au tribunal de grande instance de Brest, en remplacement de M.
Vrignaud ;
Mme Christine Toillon, épouse Teixido, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Defossez ;
Mlle Sabine Mariette, juge, est chargée des fonctions de l'application des peines, en remplacement de Mme Carlier, nommée juge.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille, sur sa demande : M. Gérard Flamant, premier juge au tribunal de grande instance d'Arras, en remplacement de M. Bruyere, nommé juge au tribunal de grande instance de Montpellier.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Tourcoing, sur sa demande : Mme Anne Colle, épouse Regent, juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Béthune (poste créé).
Premier procureur de la République adjoint : M. Gérald Vinsonneau, substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai (poste créé).
Substituts du procureur de la République :
Sur sa demande : Mme Fabienne Trouiller, épouse Delbauffe, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai, en remplacement de Mme Toillon ;
Mme Joëlle Spagnol, auditeur de justice ;
Mlle Nathalie Perez, auditeur de justice ;
M. Thierry Luchetta, auditeur de justice.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Lille

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

Mlle Nicole Lauda, premier juge au tribunal de grande instance d'Albi (poste créé) ;

Mme Françoise Marquant, épouse Coutel, premier juge au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Gosselin.

Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Roubaix du premier grade, premier groupe : Mme Anne Segond, épouse Guery, juge au tribunal de grande instance de Bordeaux (poste créé).

Vice-président chargé de l'instruction du premier grade, premier groupe : M. Christian Baujault, vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon du second grade (poste créé).

Vice-président chargé de l'application des peines du premier grade, premier groupe, sur sa demande : Mme Marie-Agnès Bajeux, épouse Simon, vice-président au tribunal de grande instance d'Arras du premier grade, premier groupe (poste créé).

Vice-président du second grade : M. Jean-Marc Defossez, juge des enfants audit tribunal, en remplacement de M. Wargniez.

Mme Marie-Caroline Mathieu de Boissac, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.

Mme Elisabeth Parenty, épouse Simoens, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Roubaix.

Juge, sur sa demande : Mme Sandrine Fevrier, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Arras, en remplacement de M.

Courtaigne.

Juge d'instruction, sur sa demande : M. Jean-Marc Herbaut, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de Mlle Leclercq.

Juges des enfants :

Sur sa demande : Mme Marie-Thérèse Poissonnier, épouse Coulon, juge des enfants au tribunal de grande instance de Brest, en remplacement de M.

Vrignaud ;

Mme Christine Toillon, épouse Teixido, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Defossez ;

Mlle Sabine Mariette, juge, est chargée des fonctions de l'application des peines, en remplacement de Mme Carlier, nommée juge.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille, sur sa demande : M. Gérard Flamant, premier juge au tribunal de grande instance d'Arras, en remplacement de M. Bruyere, nommé juge au tribunal de grande instance de Montpellier.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Tourcoing, sur sa demande : Mme Anne Colle, épouse Regent, juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Béthune (poste créé).

Premier procureur de la République adjoint : M. Gérald Vinsonneau, substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai (poste créé).

Substituts du procureur de la République :

Sur sa demande : Mme Fabienne Trouiller, épouse Delbauffe, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai, en remplacement de Mme Toillon ;

Mme Joëlle Spagnol, auditeur de justice ;

Mlle Nathalie Perez, auditeur de justice ;

M. Thierry Luchetta, auditeur de justice.