JORF n°172 du 25 juillet 1996

Tribunal de grande instance de Marseille

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :
Mlle Yvonne Daurelle, vice-président audit tribunal du second grade, en remplacement de Mme Gaubert, admise à faire valoir ses droits à la retraite ; M. Jean-Pierre Prieur, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence (poste créé).
Mlle Marie-Christine Leroy, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé).
M. Patrick Lambert, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé).
Vice-présidents du second grade :
Mlle Françoise Issenjou, juge chargé du service du tribunal d'instance audit tribunal, en remplacement de Mme Leroy ;
Mlle Marie-Bernadette Calas, juge audit tribunal, en remplacement de M.
Lambert.
Juges, sur leur demande :
M. Hervé Durante, juge au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de M. Guerin ;
Mme Agnès Al-Takarli, épouse Le Beguec, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de Mlle Calas ;
Juge de l'application des peines, sur sa demande : M. Jean-Michel Combalat, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Gap, en remplacement de M. Lemoussu ;
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marseille : Mlle Laetitia Ellul, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bastia, en remplacement de Mlle Issenjou.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Marseille

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

Mlle Yvonne Daurelle, vice-président audit tribunal du second grade, en remplacement de Mme Gaubert, admise à faire valoir ses droits à la retraite ; M. Jean-Pierre Prieur, vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence (poste créé).

Mlle Marie-Christine Leroy, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé).

M. Patrick Lambert, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé).

Vice-présidents du second grade :

Mlle Françoise Issenjou, juge chargé du service du tribunal d'instance audit tribunal, en remplacement de Mme Leroy ;

Mlle Marie-Bernadette Calas, juge audit tribunal, en remplacement de M.

Lambert.

Juges, sur leur demande :

M. Hervé Durante, juge au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de M. Guerin ;

Mme Agnès Al-Takarli, épouse Le Beguec, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de Mlle Calas ;

Juge de l'application des peines, sur sa demande : M. Jean-Michel Combalat, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Gap, en remplacement de M. Lemoussu ;

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marseille : Mlle Laetitia Ellul, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bastia, en remplacement de Mlle Issenjou.