JORF n°172 du 25 juillet 1996

Tribunal de grande instance d'Arras

Juges :
Sur sa demande : Mlle Christine Ganahl, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Chalachin,
nommé vice-président ;
Mlle Marie-Pierre Lanoue, auditeur de justice ;
Mlle Sylvie Karas, juge, est chargée des fonctions de l'instruction, en remplacement de M. Bertin.
Juge d'instruction, sur sa demande : Mlle Monique Marchand, juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Lens, en remplacement de Mlle Pistre ;
Juge des enfants, sur sa demande : M. Michel Beze, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cambrai, en remplacement de Mme Taylor.
Juge de l'application des peines : Mlle Béatrice Baudiment, auditeur de justice ;
M. Daniel Bertin, juge, est déchargé des fonctions de l'instruction et chargé du service du tribunal d'instance d'Arras.


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Version 1

Tribunal de grande instance d'Arras

Juges :

Sur sa demande : Mlle Christine Ganahl, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Chalachin,

nommé vice-président ;

Mlle Marie-Pierre Lanoue, auditeur de justice ;

Mlle Sylvie Karas, juge, est chargée des fonctions de l'instruction, en remplacement de M. Bertin.

Juge d'instruction, sur sa demande : Mlle Monique Marchand, juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Lens, en remplacement de Mlle Pistre ;

Juge des enfants, sur sa demande : M. Michel Beze, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cambrai, en remplacement de Mme Taylor.

Juge de l'application des peines : Mlle Béatrice Baudiment, auditeur de justice ;

M. Daniel Bertin, juge, est déchargé des fonctions de l'instruction et chargé du service du tribunal d'instance d'Arras.