Décret du 23 février 2000

Article 6

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Article 6

Le rendement de base est fixé à 55 hectolitres à l'hectare.

Le rendement butoir est fixé à 66 hectolitres à l'hectare.

Le bénéfice de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Forez" n'est accordé aux vins provenant des jeunes vignes qu'à partir de la deuxième année suivant celle au cours de laquelle la plantation a été réalisée en place avant le 31 août.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 25 février 2000 · Abrogé le 1 novembre 2009

Le rendement de base est fixé à 55 hectolitres à l'hectare.

Le rendement butoir est fixé à 66 hectolitres à l'hectare.

Le bénéfice de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Forez" n'est accordé aux vins provenant des jeunes vignes qu'à partir de la deuxième année suivant celle au cours de laquelle la plantation a été réalisée en place avant le 31 août.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 25 février 2000 au samedi 31 octobre 2009

Source : Légifrance