Décret du 23 février 2000

Article 1

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Abrogé depuis le dimanche 1 novembre 2009

Abrogé parDécret n°2009-1344 du 29 octobre 2009art. 2 (Ab)

En vigueur du vendredi 25 février 2000 au samedi 31 octobre 2009

Seuls ont droit à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Forez" les vins rouges et rosés répondant aux conditions fixées ci-après.