Décret du 22 août 2003

Article 1

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Article 1

Il est créé dans le département des Bouches-du-Rhône, sur le territoire de la commune de Marseille, sous la dénomination "réserve naturelle de l'archipel de Riou", une réserve naturelle nationale constituée :

1. Des îles suivantes :

Maïre (section n° 08.02.0A.0066) ;

Tiboulen de Maïre (section n° 08.02.0A.0067) ;

Jarre (section n° 08.02.0A.0064) ;

Jarron (section n° 08.02.0A.0065) ;

Plane ou Calseraigne (section n° 07.07.0B.0001) ;

Riou (section n° 07.07.0B.0003) ;

Grand Congloué (section n° 07.

07.0B.0002),

soit une superficie totale de 157 ha 53 a 75 ca ;

2. Des îlots rocheux avoisinants non cadastrés, d'une surface d'environ 0,9 hectare, soit de l'ouest à l'est et du nord au sud :

les Pharillons ;

le Petit Congloué ;

Les Empereurs ;

l'île Moyade ;

- les Moyadons,

ainsi que l'ensemble des secs et rochers émergents à proximité des îles.

Le périmètre de la réserve naturelle et les parcelles et emprises mentionnées ci-dessus figurent sur les cartes IGN au 1/25 000, les plans cadastraux et les cartes du SHOM qui peuvent être consultés à la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 29 août 2003 · Abrogé le 1 novembre 2013

Il est créé dans le département des Bouches-du-Rhône, sur le territoire de la commune de Marseille, sous la dénomination "réserve naturelle de l'archipel de Riou", une réserve naturelle nationale constituée :

1. Des îles suivantes :

  • Maïre (section n° 08.02.0A.0066) ;
  • Tiboulen de Maïre (section n° 08.02.0A.0067) ;
  • Jarre (section n° 08.02.0A.0064) ;
  • Jarron (section n° 08.02.0A.0065) ;
  • Plane ou Calseraigne (section n° 07.07.0B.0001) ;
  • Riou (section n° 07.07.0B.0003) ;
  • Grand Congloué (section n° 07.

07.0B.0002),

soit une superficie totale de 157 ha 53 a 75 ca ;

2. Des îlots rocheux avoisinants non cadastrés, d'une surface d'environ 0,9 hectare, soit de l'ouest à l'est et du nord au sud :

  • les Pharillons ;
  • le Petit Congloué ;
  • Les Empereurs ;
  • l'île Moyade ;

- les Moyadons,

ainsi que l'ensemble des secs et rochers émergents à proximité des îles.

Le périmètre de la réserve naturelle et les parcelles et emprises mentionnées ci-dessus figurent sur les cartes IGN au 1/25 000, les plans cadastraux et les cartes du SHOM qui peuvent être consultés à la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 août 2003 au jeudi 31 octobre 2013

Source : Légifrance