JORF n°247 du 22 octobre 1991

Tribunal de grande instance de Paris

Premier vice-président:
M. Emmanuel Lesueur de Givry, conseiller à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Carmet, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Procureur de la République adjoint: M. Philippe Chemithe, vice-président audit tribunal, en remplacement de M. Parlange, nommé avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation.
Vice-présidents:
M. Jean-Claude Antonetti, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis, en remplacement de M. Chemithe.
M. Dominique Coujard, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Anzani.
Premiers substituts du procureur de la République:
M. Alain Blanchot, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Mouton, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris.
M. François Lecat, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, second groupe, en remplacement de M. Garnier, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris.
Mme Irène Le Calve, épouse Stoller, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Domingo.
Juge de second grade, second groupe: M. Philippe David, précédemment conseiller référendaire à la Cour de cassation du second grade, second groupe, placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Simonnot, nommée premier juge.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Paris

Premier vice-président:

M. Emmanuel Lesueur de Givry, conseiller à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Carmet, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Procureur de la République adjoint: M. Philippe Chemithe, vice-président audit tribunal, en remplacement de M. Parlange, nommé avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation.

Vice-présidents:

M. Jean-Claude Antonetti, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis, en remplacement de M. Chemithe.

M. Dominique Coujard, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Anzani.

Premiers substituts du procureur de la République:

M. Alain Blanchot, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Mouton, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris.

M. François Lecat, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, second groupe, en remplacement de M. Garnier, nommé substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris.

Mme Irène Le Calve, épouse Stoller, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Domingo.

Juge de second grade, second groupe: M. Philippe David, précédemment conseiller référendaire à la Cour de cassation du second grade, second groupe, placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Simonnot, nommée premier juge.