JORF n°75 du 28 mars 1996

Par décret en date du 21 mars 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique :

En tant que représentants de l'Etat

Représentants du ministre de l'économie et des finances

Au titre du budget :
M. Duval (Serge), en remplacement de Mme Caroff (Jeanne) ;
Au titre de l'économie et des finances :
M. Sirat (Michel), en remplacement de M. Grenon (Thomas).


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 21 mars 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique :

En tant que représentants de l'Etat

Représentants du ministre de l'économie et des finances

Au titre du budget :

M. Duval (Serge), en remplacement de Mme Caroff (Jeanne) ;

Au titre de l'économie et des finances :

M. Sirat (Michel), en remplacement de M. Grenon (Thomas).